Délibérations

Liste des délibérations

2025

Délibérations 2025

Fichier

135 : Attribution du marché de fourniture d’un enneigeur
Fichier

129 : Décision modificative n°2 M43
Fichier

128 : Décision modificative n°1 M49
Fichier

127 : Attribution du marché de programmation pour la requalification du plateau des Essarts
Fichier

126 : Mise en gestion de délégation de service public du point de restauration de l'Eychauda
Fichier

125 : Convention pour l'assistance à la gestion de la cascade de glace
Fichier

124 : Convention partenariat ASA des Canaux
Fichier

123 : Cession de la dameuse du ski de fond
Fichier

122 : Evacuation par le SDIS ou en ambulance des personnes victimes d'accidents de ski
Fichier

121 : Convention des secours héliportés
Fichier

120 : Convention SAEM les Ecrins secours sur piste de liaison
Fichier

119 : Convention SAEM les Ecrins exploitation piste de liaison
Fichier

118 : Reversement des Carrés neige au club des sport PSV La Vallouise saison 2024-2025
Fichier

117 : Convention avec le Club des sports PSVLa Vallouise pour le reversement des redevances de la vente d'assurance sur le domaine skiable
Fichier

115 : Tarifs des secours sur le domaine skiable
Fichier

114 : Perception de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond
Fichier

113 : Tarif pour l’accès aux installations et aux services du site nordique de Vallouise-Pelvoux
Fichier

112 : Tarif des remontées mécaniques
Fichier

111 : Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin
Fichier

110 : Modification du tableau des effectifs
Fichier

109 : Servitude de trefonds H918
Fichier

108 : Convention TE05 - PC MARPEAU
Fichier

107 : Cession H 893 Beal la Leva
Fichier

105 : Modification de la composition des commissions municipales
Fichier

104 : Attribution du marché de prestation controle technique du projet école
Fichier

103 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre de la chapelle Saint Sébastien du Villard
Fichier

102 : Attribution du marché de travaux pour l’optimisation de la piste de ski du goitreux
Fichier

101 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des ponts communaux
Fichier

100 : Mise en place de cautions pour le pret de salles communales et de matériel
Fichier

99 : Détermination prix de vente terrains communaux
Fichier

98 : Convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la gestion des transports périscolaires
Fichier

97 : Avenant à la convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la mise en place de navette sur la route d’En
Fichier

96 : Modification de la subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise pour l’exercice 2025
Fichier

95 : Décision modificative du budget M57 n°2
Fichier

94 : Enquête préalable visant à acquérir un bien dont une quote-part dépend d’une succession en déshérence
Fichier

93 : Modification du régime d’attribution des titres restaurants
Fichier

92 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Fichier

91 : Marché de fourniture des repas de la cantine scolaire
Fichier

90 : Attribution du marché de fourniture d’un enneigeur – budget annexe de la régie des remontées mécaniques.
Fichier

89 : Signature du contrat de fourniture et d’acheminement d’électricité
Fichier

88 : Convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la mise en place de navette entre Vallouise et Entre-les-Ay
Fichier

87 : Participation prévisionnelle à Territoire Energie 05 dans le cadre de l’enfouissement des réseaux BT – route de dessus-ville
Fichier

86 : Convention pour la refacturation à le SAEM les Ecrins des forfaits des remontées mécaniques
Fichier

85 : Attribution d’une subvention pour l’organisation du Sud RAID
Fichier

84 : Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal
Fichier

83 : Avenant n°1 à la convention d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque prévoyance souscrit par le Centre de ge
Fichier

82 : Cession d’un bien immobilier à M.Blondel
Fichier

81 : Cession de la parcelle 175B271 à M.Demange
Fichier

80 : Attribution du marché de travaux pour le confortement des culées
Fichier

79 : Attribution du marché de travaux de réhabilitation des appartements communaux de la société Menuiserie la Tour lot n°3.
Fichier

78 : Retrait du marché de travaux de réhabilitation des appartements communaux de la société Menuiserie du Guil lot n°3.
Fichier

77 : Avenant au marché des travaux de réhabilitation des appartements communaux.
Fichier

76 : Tarifs d’occupation du domaine public
Fichier

75 : Règlement d’attribution des aides dans le cadre OPAH-RU
Fichier

74 : Décision modificative du budget annexe de la régie des remontées mécaniques M43
Fichier

73 ANNEXE : Tarifs des remontées mécaniques de la saison hivernale
Fichier

73 : Tarifs des remontées mécaniques de la saison hivernale
Fichier

72 : Décision modificative du budget principal M57
Fichier

71 : Accord local de répartition des sièges au conseil communautaire
Fichier

70 : Plan Local d'Urbanisme secteur Vallouise Modification 1- Mise à dispo du public
Fichier

69 : Plan Local d'Urbanisme secteur Vallouise Modification 1- Evaluation environnementale
Fichier

68 : Servitude avec TE05 pour la parcelle 175 B0283
Fichier

67 : Acquisition de la parcelle 175 C1570
Fichier

66 : DSP - Approbation des biens de reprise
Fichier

65 : Attribution du marché de travaux de rééquipement des voies d’escalade dans le cadre du PDESI
Fichier

64 : Attribution des travaux de réfection de la section de route d’Entre-les-Aygues
Fichier

63 : Attribution des travaux de réfection des berges du torrent de l’Onde
Fichier

62 : Attribution d’une subvention au club de ski pour l’organisation des événements de ski d’alpinisme.
Fichier

61 : Tarif promotionnel des remontées mécaniques des ventes privées
Fichier

60 : Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers
Fichier

59 : Retrait compétence Puy Saint Vincent
Fichier

58 : Attribution d’un marché de fourniture d’écran digital.
Fichier

57 : Attribution du marché de travaux de construction d’une passerelle piétonne
Fichier

56 : Attribution du marché de travaux pour la réfection de la Gravière du Gyr
Fichier

55 : Protocole fin de contrat DSP du camping d’Ailefroide
Fichier

54 ANNEXE : Approbation du délégataire pour la gestion du camping d’Ailefroide
Fichier

54 : Approbation du délégataire pour la gestion du camping d’Ailefroide
Fichier

53 : Adhésion annuelle au CAUE
Fichier

52 : Approbation des tarifs de la piscine
Fichier

51 ANNEXE : Approbation des tarifs d’été des remontées mécaniques
Fichier

51 : Approbation des tarifs d’été des remontées mécaniques
Fichier

50 : Réduction des charges électrique appartement école de Saint Antoine
Fichier

49 : Reversement d’un excédent du budget annexe du camping d’Ailefroide vers la collectivité de rattachement
Fichier

48 : Approbation des subventions aux associations
Fichier

47 : Approbation des autorisations de programme
Fichier

46 : Approbation du budget primitif 2025 M4 Ailefroide
Fichier

45 : Approbation du budget primitif 2025 M43
Fichier

44 : Approbation du budget primitif 2025 M49
Fichier

43 : Approbation du budget primitif 2025 M57
Fichier

42 : Approbation des taux d’imposition etat 1259
Fichier

42 : Approbation des taux d’imposition
Fichier

41 : Schéma départemental de la culture Convention avec la bibliothèque départementale
Fichier

40 : Projet culturel interbibliothèques convention de partenariat et demande de subvention
Fichier

39 : Servitude au profit de TE05 175C 1371
Fichier

38 : Redevance d’occupation domaine public réseaux électricité
Fichier

37 ANNEXE : Dénomination des rues et des voies
Fichier

37 : Dénomination des rues et des voies
Fichier

36 : Classement des voies communales (pas de CL)
Fichier

35 : Echange de parcelle Commune Philippe Semiond
Fichier

34 : Contrat groupe assurances risques statutaires consultation CDG
Fichier

33 : Actualisation du tableau des effectifs création poste de garde champêtre et emplois saisonniers
Fichier

32 : Attribution de la maîtrise d’œuvre pour le traitement bactériologique de Puy Aillaud
Fichier

31 : Complément sur l’intégration du budget M4 Freyssinet au budget M57
Fichier

30 : Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement 2025
Fichier

29 : Participation TE05SYME05 Enfouissement basse tension dessus-ville
Fichier

28 ANNEXE : Règlement budgétaire et financier
Fichier

28 : Règlement budgétaire et financier
Fichier

27 : Attribution d’une subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise
Fichier

26 : Affectation du résultat du budget annexe camping Ailefroide M4
Fichier

25 : Affectation du résultat du budget M4 Freyssinet
Fichier

24 : Affectation du résultat du budget M43
Fichier

23 : Affectation du résultat du budget M49
Fichier

22 : Affectation du résultat du budget M57
Fichier

21 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Ailefroide
Fichier

20 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Freyssinet
Fichier

19 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M43
Fichier

18 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M49
Fichier

17 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M57
Fichier

16 : Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets M57, M49, M43, M4 Freyssinet et M4 Ailefroide
Fichier

15 : Convention occupation temporaire ONF Cabane Chouvet
Fichier

14 : Servitude TE05 - Poste électrique
Fichier

13 : Modalite de Désherbage bibliothèque
Fichier

12 : Approbation du rapport de la CLECT de la communauté de commune du Pays des Écrins
Fichier

11 : Approbation des nouveaux statuts de TE05
Fichier

10 : Nomination d’un membre du conseil d’exploitation de la régie des remontées mécaniques
Fichier

9 : Nomination d’un nouveau membre de la commission d’urbanisme
Fichier

8 : Tarifs spéciaux régie des remontées mécaniques
Fichier

7 ANNEXE : Convention de partenariat pour le club de VTT pour l’organisation des championnats de France de trial
Fichier

7 : Convention de partenariat et Subvention exceptionnelle pour le club de VTT pour l’organisation des championnats de France de trial
Fichier

6 : Intégration du budget M4 « Camping du Freyssinet » au budget principal M57
Fichier

5 : Redevance eau potable
Fichier

4 : Engager, liquider le quart de l'investissement M4 Ailefroide
Fichier

3 : Engager, liquider le quart de l'investissement M49
Fichier

2 : Engager, liquider le quart de l'investissement M43
Fichier

1 : Engager, liquider le quart de l'investissement M57